Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACT CD
SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1690883
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2001
COMPACT CD de SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE

Présentation de la marque COMPACT CD

Déposée le 2 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPACT CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE domicilié(e) 5, Rue Decamps, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque COMPACT CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT CD est expirée depuis le 2 septembre 2001.

SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ORFIL , TENOR , COMPACT COTREL DUBOUSSET , SFM , LE COTRALLOY , SOFAMOR , COMPACT CD , STEVIS


SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIEL ORTHOPEDIQUE (société anonyme) - 5, Rue Decamps, 75116 PARIS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Services de formation sur l'utilisation de matériel chirurgical.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Services de prêts et de location de matériel chirurgical.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.